Politique de confidentialité

Association des orchestres de jeunes de la Montérégie (AOJM)
Dernière mise à jour : juin 2026

Introduction

L’Association des orchestres de jeunes de la Montérégie (« AOJM », « nous », « notre » ou « nos ») est un organisme de bienfaisance qui se consacre à la promotion de l’éducation musicale et de la formation orchestrale chez les jeunes. La confiance repose non seulement sur la qualité de nos activités musicales, mais aussi sur le respect de la vie privée. La présente politique de confidentialité (la « Politique ») explique quels renseignements personnels nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances ils peuvent être communiqués, afin que vous puissiez participer à nos activités en toute confiance.

1. Objet et champ d’application

La présente Politique s’applique lorsque nous traitons des renseignements personnels dans le cadre de vos interactions avec les services offerts par l’AOJM (ensemble, les « Services »), incluant :

  • (i) les renseignements recueillis lorsque vous utilisez le site Web situé à www.aojm.org, qui est détenu et exploité par l’AOJM, y compris tous les sous-domaines et applications, présents et futurs (le « Site Web ») ;
  • (ii) les renseignements fournis lors de votre inscription comme membre, bénévole, donateur ou lors de votre participation à nos activités ;
  • (iii) les renseignements communiqués lorsque vous communiquez avec nous par quelque moyen que ce soit (p. ex. formulaires en ligne, courriel, téléphone, réseaux sociaux, etc.) ou acceptez de recevoir des communications de notre part.

La présente Politique ne s’applique pas au traitement de données par des tiers qui agissent pour le compte de l’AOJM, ni aux exploitants de sites Web ou services de tiers auxquels vous choisissez d’accéder par nos Services. L’AOJM n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites Web ou services de tiers, et nous vous encourageons à examiner leurs politiques de confidentialité avant de les utiliser.

Des définitions supplémentaires peuvent être utilisées dans la présente Politique ; elles seront reconnaissables par le fait qu’elles sont en caractères gras et entre guillemets.

2. Quels renseignements recueillons-nous et pourquoi ?

Nous recueillons des renseignements de différentes façons et à différentes fins, selon leurs différentes catégories. Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour plus de détails. Conformément aux lois applicables au Québec et au Canada, les renseignements personnels ne peuvent être traités qu’avec votre consentement ou lorsque la loi l’autorise.

CatégorieExemplesFins
Renseignements d’identification et coordonnées Nom, adresse, numéro de téléphone, adresse courriel, nom de l’entreprise ou de l’école de musique (s’il y a lieu). Ces renseignements sont recueillis auprès des musicien·ne·s, parents/tuteurs des musicien·ne·s, donateurs, membres du conseil d’administration et bénévoles. Traités lorsque vous communiquez avec nous, pour administrer les activités de l’organisme et, le cas échéant, traiter les transactions par l’entremise de la plateforme Zeffy.
Renseignements relatifs aux musicien·ne·s et à leurs parents/tuteurs Date de naissance, niveau scolaire, professeur d’instrument, numéro d’assurance maladie, fiche médicale des musicien·ne·s.
Occupation/profession des parents ou tuteurs.
Traités pour gérer la participation, assurer la sécurité lors des activités, adapter l’encadrement musical, répondre aux urgences médicales et communiquer avec les parents ou tuteurs des musicien·ne·s.
Renseignements relatifs aux donateurs Nom, adresse, numéro de téléphone, adresse courriel.
En cas de dons corporatif : titre, position et coordonnées du contact au sein de l’entreprise (s’il y a lieu).
Traités pour gérer les dons et commandites.
Renseignements de correspondance, de marketing et transactionnels Contenu des courriels et échanges avec l’AOJM ; préférences de communication et de marketing ; photographies, vidéos ou autres enregistrements audiovisuels vous représentant pris lors d’événements, informations de paiement traitées par Zeffy.
Note : l’AOJM ne conserve pas les données de carte de crédit, lesquelles sont traitées exclusivement par Zeffy.
Traités pour le suivi administratif, l’amélioration de nos services, la transmission de communications relatives à nos concerts et activités, la promotion de nos activités ainsi que le traitement des transactions financières.
Renseignements techniques Données de navigation sur le Site collectées par témoins de connexion (adresse IP, identifiant de session, données techniques). Nous utilisons uniquement les témoins de connexion nécessaires au bon fonctionnement de notre Site. Ces témoins sont essentiels pour assurer le fonctionnement, la sécurité et la détection des bogues ou des erreurs sur notre Site. Pour plus de détails, consultez notre page d’information sur l’utilisation des cookies.

3. Comment communiquons-nous les renseignements ?

Nous communiquons des renseignements personnels à des tiers lorsque cela est nécessaire pour réaliser les fins identifiées ci-dessus, et plus précisément, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

CatégorieExplications
Fournisseurs de services Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à des fournisseurs de services tiers (tels que Zeffy pour le traitement des paiements et la gestion des dons, ainsi que d’autres fournisseurs pour l’hébergement du site Web et les services de stockage de données) afin de nous permettre de fournir les services demandés. Nous limitons les renseignements fournis à ces fournisseurs à ce qui est raisonnablement nécessaire à l’exécution de leurs fonctions, et nos ententes avec eux les obligent à maintenir la confidentialité de ces renseignements conformément aux lois applicables.
Conseillers professionnels Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à nos conseillers juridiques, financiers, comptables ou autres dans la mesure nécessaire à l’exploitation de notre organisme et au respect des lois applicables.
Autorités gouvernementales Nous pouvons communiquer des renseignements personnels pour nous conformer à nos obligations légales et répondre à des demandes légitimes.
Transfert d’activités Nous pouvons communiquer des renseignements personnels si l’AOJM fusionne avec une autre entité, fait l’objet d’une réorganisation, ou transfère tout ou partie de ses activités ou de ses actifs (auquel cas nous exigerons de cette entité qu’elle assume nos obligations en vertu de la présente Politique ou vous informerons que vous êtes visé·e par une nouvelle politique de confidentialité).

4. Où transférons-nous vos renseignements ?

Les renseignements personnels peuvent être conservés sur nos serveurs et systèmes situés au Canada, ainsi que sur ceux de nos fournisseurs de services tiers et conseillers professionnels. Certains de ces tiers peuvent être situés à l’extérieur du Québec ou du Canada. Vous consentez au transfert de renseignements vers des pays situés à l’extérieur de votre région de résidence, qui peuvent avoir des règles différentes en matière de protection des données. Cependant, nos pratiques relatives aux renseignements personnels continueront en tout temps d’être régies par la présente Politique et par les lois applicables en matière de protection des renseignements personnels, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec).

Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur la façon dont nous transférons les renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous conformément à la section « Comment nous joindre ? » ci-dessous.

5. Comment protégeons-nous et conservons-nous les renseignements ?

Nous mettons en œuvre des mesures de protection physiques, administratives et techniques conçues pour préserver la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des renseignements sous notre contrôle.

Toutefois, les renseignements transmis sur Internet ou conservés sur des systèmes connectés à Internet ne sont pas sécurisés à 100 %, et aucune mesure de sécurité ne peut offrir une protection absolue. Par conséquent, nous ne garantissons pas la sécurité ou l’intégrité de ces renseignements.

Nous conservons les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les fins pertinentes précisées dans la présente Politique, pour nous conformer à nos obligations légales et pour permettre la communication avec les anciens membres afin de les tenir au courant des événements futurs de l’AOJM.

Nous prenons des mesures pour nous assurer que seules les personnes qui ont besoin d’accéder à vos renseignements pour exercer leurs fonctions y ont accès.

6. Quels sont vos droits relativement à vos renseignements ?

Sous réserve des lois applicables en matière de protection des renseignements personnels, appuyé par une demande écrite et une preuve d’identité, vous pouvez consulter les renseignements personnels que nous avons recueillis, utilisés ou communiqués, demander qu’ils soient rectifiés et retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation de vos renseignements personnels.

Selon ce qui est requis ou permis par la loi, vous pouvez également avoir, entre autres :

  • le droit d’accéder et de recevoir une copie de vos renseignements personnels ;
  • le droit de rectifier les renseignements personnels inexacts ou non à jour que nous détenons à votre sujet et de veiller à ce qu’ils soient complets ;
  • le droit d’effacer vos renseignements personnels, dans des circonstances spécifiques ;
  • le droit de nous demander de transférer vos renseignements personnels à un tiers, lorsque cela est techniquement possible, dans un format technologique structuré et couramment utilisé ;
  • le droit d’exiger que nous limitions le traitement de vos renseignements personnels, sous certaines conditions ;
  • le droit de porter plainte auprès de la Commission d’accès à l’information du Québec ou de toute autre autorité compétente en matière de protection des renseignements personnels.

Pour exercer l’un de ces droits, veuillez communiquer avec nous conformément à la section « Comment nous joindre ? » ci-dessous.

7. Vie privée des enfants

L’AOJM offre des services à des jeunes musicien·ne·s, y compris des enfants mineur·e·s. Nous recueillons les renseignements personnels des mineur·e·s avec le consentement de leurs parents ou tuteurs légaux. Si vous êtes le parent ou le tuteur légal d’un enfant qui nous a fourni des renseignements personnels sans votre consentement, veuillez communiquer avec nous conformément à la section « Comment nous joindre ? » ci-dessous pour nous demander de cesser d’utiliser ou de supprimer ces renseignements.

8. Comment saurez-vous que la présente Politique a été modifiée ?

La présente Politique peut être mise à jour de temps à autre. Toute modification entrera en vigueur dès la publication de la Politique révisée sur notre Site Web. La présente Politique a été mise à jour pour la dernière fois à la date indiquée en haut de cette page. Sous réserve des lois applicables, nous vous informerons de toute modification apportée à la présente Politique.

9. Comment nous joindre ?

Si vous avez des questions, des demandes ou des plaintes concernant vos renseignements personnels ou la présente Politique, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels :